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Avril 2021

Séance du 14 avril 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mercredi 14 avril 2021

  1. Compte de gestion Commune 2020
  2. Compte administratif Commune 2020
  3. Affectation du résultat de fonctionnement commune 2020
  4. Taux taxes locales
  5. Budget commune 2021
  6. Aide aux séjours de loisirs avec hébergement 2021
  7. Subventions accordées aux associations 2021
  8. Convention de partenariat "Label Ecole Numérique 2020"
  9. Parc informatique : demande subvention conseil départemental
  10. Modification du tableau des emplois
  11. Transfert de compétence optionnelle de la commune la CADIERE D'AZUR au profit du SYMIELEC
  12. Transfert de compétence optionnelle de la commune du VAL au profit de SYMIELEC
  13. Transfert de compétence optionnelle de la commune de BRENON au profit du SYMIELEC
  14. Convention d'occupation précaire avec la SAS Provence Granulats
  15. Résiliation du bail commercial boulangerie
  16. Paiement par voie amiable ou judiciaire de l'indemnité d'occupation et à constater la caducité de la promesse de bail emphytéotique administratif conclue avec la société O'YUAPI ECO LODGE
  17. Vente Terrain société de chasse parcelle B 730

QUESTIONS DIVERSES

14/04/2021
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Séance du 14 avril 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mercredi 14 avril 2021

  1. Compte de gestion Commune 2020
  2. Compte administratif Commune 2020
  3. Affectation du résultat de fonctionnement commune 2020
  4. Taux taxes locales
  5. Budget commune 2021
  6. Aide aux séjours de loisirs avec hébergement 2021
  7. Subventions accordées aux associations 2021
  8. Convention de partenariat "Label Ecole Numérique 2020"
  9. Parc informatique : demande subvention conseil départemental
  10. Modification du tableau des emplois
  11. Transfert de compétence optionnelle de la commune la CADIERE D'AZUR au profit du SYMIELEC
  12. Transfert de compétence optionnelle de la commune du VAL au profit de SYMIELEC
  13. Transfert de compétence optionnelle de la commune de BRENON au profit du SYMIELEC
  14. Convention d'occupation précaire avec la SAS Provence Granulats
  15. Résiliation du bail commercial boulangerie
  16. Paiement par voie amiable ou judiciaire de l'indemnité d'occupation et à constater la caducité de la promesse de bail emphytéotique administratif conclue avec la société O'YUAPI ECO LODGE
  17. Vente Terrain société de chasse parcelle B 730

QUESTIONS DIVERSES

14/04/2021
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Février 2021

Séance du 19 février 2021

L’ordre du jour de la séance du conseil municipal du 19/02/2021 à 18h30 en salle du conseil est le suivant :

1. Budget commune 2021 : autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
2. Dissolution budget annexe eau
3. Dissolution budget annexe assainissement
4. Acquisition de bien vacant et sans maître "FABRE Joachim"
5. Acquisition de bien vacant et sans maître "TERRAS Paulus"
6. Acquisition de bien vacant et sans maître "GASSIER Pierre"
7. Acquisition de bien vacant et sans maître "JOANNON Odile"
8. Acquisition de bien vacant et sans maître " ROUBAUD Joachim"
9. Acquisition de bien vacant et sans maître "FIORE Ferdinand"
10. Convention de gestion entre la commune et la CAPV pour le suivi de la compétence eaux pluviales urbaines 2021
11. Convention de délégation entre la CAPV et la commune pour l'exercice des compétences eau potable et assainissement collectif 2021.
12. Convention d'autorisation d'accès d'occupation du domaine privé non routier d'une commune. (VAR THD).
13. Désignation des conseillers municipaux au sein de CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la CAPV.
 
19/02/2021
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