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Juillet 2018

Séance du 20 juillet 2018

ORDRE DU JOUR 

  1. projet Irisolaris
  2. rythmes scolaire rentrée 2018
  3. fixation des tarifs du service périscolaire pour l’année 2018-2019
  4. fixation des tarifs de l’eau pour l’année 2018
  5. fixation des tarifs de l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets sur la voie publique
  6. demande de remboursement des frais de trituration des olives
  7. vente de la parcelle B439 à la SCP
  8. article l 115-3 du code de l’urbanisme
  9. acquisition de plein droit de biens vacants et sans maitres b118-c355-d85-e393
  10. acquisition de plein droit de biens vacants et sans maitres e409-e415
  11. acquisition de plein droit de biens vacants et sans maitres d42-d43-e413
  12. acquisition de plein droit de biens vacants et sans maitres a252
  13. acquisition de biens vacants et sans maitres c478-c479
  14. acquisition de biens vacants et sans maîtres « loi d’avenir »
  15. convention panneaux avec le PNR
  16. demande de subvention au conseil départemental pour la toiture de la mairie
  17. demande de subvention à la CAPV pour la station de traitement de l’eau potable
  18. droit de préemption parcelle C811
  19. modification du tableau des emplois
  20. mise à disposition temporaire des parcelles B24 et B27 à ENGIE 
  21. concession de terrain pour implantation de la cabane pastorale avec l’ONF
  22. mise à disposition de l’église du rallye trompes Maures-Esterel
  23. convention d’enlèvement de gravats avec ARTP
  24. modification des commissions municipales
  25. modification de la composition de la commission d’appel d’offres
  26. désignation des membres du conseil d'administration du ccas
  27. désignation des délégués auprès du SYMIELEC VAR
  28. désignation des délégués auprès du Syndicat des Chemins et des Cours d’Eau
  29. désignation des délégués auprès du SIVU de la Loube
  30. désignation des délégués auprès du SICTIAM
  31. désignation des délégués auprès de la commission de suivi des sites Titanobel
  32. désignation d'un représentant au sein de l'asa ses arrosants 
  33. adhésion de la commune de CHATEAUDOUBLE au SIVAAD
  34. adhésion des communes de FAYENCE et de MONTAUROUX au SYMIELEC Var

QUESTIONS DIVERSES 

20/07/2018
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Avril 2018

Séance du 06 avril 2018

ORDRE DU JOUR

  1. Demande de subvention DETR 2018 : filtration
  2. Convention de mise à disposition transports scolaires
  3. Convention ENEDIS passage de lignes électriques sur parcelles B696 et B52
  4. Convention ENEDIS installation armoire électrique sur parcelle B696
  5. Compte de gestion Commune 2017
  6. Compte administratif Commune 2017
  7. Vente parcelle C76 (maison estrade)
  8. Taux des taxes locales
  9. Aide aux séjours de loisir avec hébergement 2018
  10. Subventions 2018 accordées aux associations
  11. Affectation du résultat Commune
  12. Budget Primitif Commune 2018
  13. Compte de gestion Eau et Assainissement 2017
  14. Compte administratif Eau et Assainissement 2017
  15. Tarification Eau et Assainissement 2018
  16. Affectation du résultat Eau et Assainissement
  17. Budget Primitif Eau et Assainissement 2018

QUESTIONS DIVERSES

06/04/2018
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Janvier 2018

Séance du 25 janvier 2018

ORDRE DU JOUR

  1. budget commune 2018 : autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  2. budget eau et assainissement 2018 : autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  3. convention de prestation de service AIST 83
  4. filtration demande d’aide agence de l’eau
  5. filtration demande d’aide département
  6. vente parcelle C76 (maison Estrade)
  7. vente coupe bois façonné
  8. rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2016
  9. salles de l’ancienne école
  10. SYMIELEC : adhésion au groupement de commande achat électricité
  11. projets de statuts Communauté d’Agglomération de la Provence Verte
  12. adhésion de la commune du Rians au SIVAAD
  13. modifications statutaires SPL ID83
  14. motion loi en faveur des communes et de la ruralité
  15. motion de soutien à l’action de l’AMRF relative à l’exercice des compétences Eau et Assainissement

 

QUESTIONS DIVERSES

25/01/2018
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Mairie de Mazaugues - 46 boulevard Lambert - 83136 MAZAUGUES - Tél. 04 94 86 95 03 - Fax : 04 94 86 82 12

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