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Novembre 2021

Séance du 24 novembre 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mercredi 24 novembre 2021

 

  1. Département du var : demande aide aux communes
  2. Excédent du budget eau /assainissement : modification du montant à reverser à la CAPV
  3. Annulation de la délibération D211001/01 : décision modificative N° 1 Budget commune

 

INFORMATIONS DIVERSES

24/11/2021
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Octobre 2021

Séance du 01 octobre 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du vendredi 1er octobre 2021

  1. Décision modificative N°1 : Budget commune
  2. Instauration compte épargne temps
  3. Adoption d’un Fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l’énergie des Communes du Var pour la réalisation de travaux T.E.E réalisés sous sa Maîtrise d’ouvrage
  4. Recrutement d’agents en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
  5. Convention de participation des communes aux frais de fonctionnent des écoles publiques année 2020-2021
  6. Convention pour l’Accueil de Loisirs de la Commune de Mazaugues année 2021-2022 avec ODEL VAR
  7. Retrait du SIVAAD et du Groupement de Commandes de la commune de LA ROQUEBRUSSANNE
  8. Convention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés
  9. Convention de collaboration entre l’ASER du Centre Var et le Pays et d’Histoire Provence Verte Verdon et la commune de Mazaugues pour la médiation au musée de la glace
  10. Rapport d’activité del’exercice 2020 et plan d’action 2021 de la SPL « ID83 »
  11. Convention de mission et d’honoraires au forfait relative à la mission de représentation légale et de conseil en matière précontentieuse
  12. Statuts de la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte Modifiés

 

QUESTIONS DIVERSES

01/10/2021

Juin 2021

Séance du 29 juin 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mardi 29 juin 2021

  1. Compte de gestion budget annexe eaucapv 2020
  2. Compte administratif budget annexeeau capv 2020
  3. Compte de gestion budgetannexe assainissement capv 2020
  4. Compte administratif budget annexe assainissement capv 2020
  5. Convention d’autorisation de passage, d’aménagement, entretien et de balisage pour le projet de GR « Pays montagne de Ste Baume » parcelles A1, A251, D326, D329, D459
  6. Convention de passage, d’aménagement, d’entretien et de balisage pour la création du projet de randonnée «  Tour de la montagne Ste baume » parcelle D12.
  7. Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage en matière d’alimentation en eau entre l’Agglomération Provence Verte et la Commune de Mazaugues pour travaux de raccordement électrique de la station de potabilisation des eaux brutes sur la Commune de Mazaugues.
  8. Vente d’une partie de laparcelle cadastrée B731
  9. Retrait de la commune du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux achats divers (SIVAAD) et au groupement des collectivités territoriales du Var
  10. Pacte de gouvernance de la Communauté d’Agglomération Provence et ses communes, avis préalable.
  11. Avenant prestataire restaurant scolaire société GARIG.
  12. Modification tarification périscolaire année 2021/2022

 

QUESTIONS DIVERSES

29/06/2021
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Avril 2021

Séance du 14 avril 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mercredi 14 avril 2021

  1. Compte de gestion Commune 2020
  2. Compte administratif Commune 2020
  3. Affectation du résultat de fonctionnement commune 2020
  4. Taux taxes locales
  5. Budget commune 2021
  6. Aide aux séjours de loisirs avec hébergement 2021
  7. Subventions accordées aux associations 2021
  8. Convention de partenariat "Label Ecole Numérique 2020"
  9. Parc informatique : demande subvention conseil départemental
  10. Modification du tableau des emplois
  11. Transfert de compétence optionnelle de la commune la CADIERE D'AZUR au profit du SYMIELEC
  12. Transfert de compétence optionnelle de la commune du VAL au profit de SYMIELEC
  13. Transfert de compétence optionnelle de la commune de BRENON au profit du SYMIELEC
  14. Convention d'occupation précaire avec la SAS Provence Granulats
  15. Résiliation du bail commercial boulangerie
  16. Paiement par voie amiable ou judiciaire de l'indemnité d'occupation et à constater la caducité de la promesse de bail emphytéotique administratif conclue avec la société O'YUAPI ECO LODGE
  17. Vente Terrain société de chasse parcelle B 730

QUESTIONS DIVERSES

14/04/2021
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Séance du 14 avril 2021

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du mercredi 14 avril 2021

  1. Compte de gestion Commune 2020
  2. Compte administratif Commune 2020
  3. Affectation du résultat de fonctionnement commune 2020
  4. Taux taxes locales
  5. Budget commune 2021
  6. Aide aux séjours de loisirs avec hébergement 2021
  7. Subventions accordées aux associations 2021
  8. Convention de partenariat "Label Ecole Numérique 2020"
  9. Parc informatique : demande subvention conseil départemental
  10. Modification du tableau des emplois
  11. Transfert de compétence optionnelle de la commune la CADIERE D'AZUR au profit du SYMIELEC
  12. Transfert de compétence optionnelle de la commune du VAL au profit de SYMIELEC
  13. Transfert de compétence optionnelle de la commune de BRENON au profit du SYMIELEC
  14. Convention d'occupation précaire avec la SAS Provence Granulats
  15. Résiliation du bail commercial boulangerie
  16. Paiement par voie amiable ou judiciaire de l'indemnité d'occupation et à constater la caducité de la promesse de bail emphytéotique administratif conclue avec la société O'YUAPI ECO LODGE
  17. Vente Terrain société de chasse parcelle B 730

QUESTIONS DIVERSES

14/04/2021
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Février 2021

Séance du 19 février 2021

L’ordre du jour de la séance du conseil municipal du 19/02/2021 à 18h30 en salle du conseil est le suivant :

1. Budget commune 2021 : autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
2. Dissolution budget annexe eau
3. Dissolution budget annexe assainissement
4. Acquisition de bien vacant et sans maître "FABRE Joachim"
5. Acquisition de bien vacant et sans maître "TERRAS Paulus"
6. Acquisition de bien vacant et sans maître "GASSIER Pierre"
7. Acquisition de bien vacant et sans maître "JOANNON Odile"
8. Acquisition de bien vacant et sans maître " ROUBAUD Joachim"
9. Acquisition de bien vacant et sans maître "FIORE Ferdinand"
10. Convention de gestion entre la commune et la CAPV pour le suivi de la compétence eaux pluviales urbaines 2021
11. Convention de délégation entre la CAPV et la commune pour l'exercice des compétences eau potable et assainissement collectif 2021.
12. Convention d'autorisation d'accès d'occupation du domaine privé non routier d'une commune. (VAR THD).
13. Désignation des conseillers municipaux au sein de CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la CAPV.
 
19/02/2021

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