Compte de Gestion 2011 Commune

Compte Administratif 2011 Commune

Affectation du résultat Budget Commune

Taux des impôts locaux 2012

Budget Primitif 2012 Commune

Compte de Gestion 2011 Eau et Assainissement

Compte Administratif 2011 Eau et Assainissement

Affectation du résultat Budget Eau et Assainissement

Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

Tarifs Eau et Assainissement 2012

Budget Primitif 2012 Eau et Assainissement

Compte de Gestion 2011 Meynarguette

Compte Administratif 2011 Meynarguette

Affectation du résultat Budget Meynarguette

Budget Primitif 2012 Meynarguette

Demande de dotation aux Petites Communes auprès du Conseil Général du Var

Programmation de l'aide aux Communes

Modification des statuts de la Société Publique Locale Ingénierie Départementale 83

Création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal 2e classe à temps non-complet

Droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

NOUVELLE ECOLE : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL)

COMMUNE DE MAZAUGUES C/ LEVOUX : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN

DENOMINATION DU CITY STADE

ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES

PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES PAR LE CONSEIL GENERAL

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

LOTISSEMENT MEYNARGUETTE

FOND DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ISSOLE (CCVI)

PROROGATION D'UN PRET-RELAIS SOUSCRIT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE

DROIT DE PREEMPTION PAR SUBSTITUTION DE LA PARCELLE E 542

DROIT DE PREEMPTION PAR SUBSTITUTION DES PARCELLES E 308 ET E 2010

TRAVAUX DU SYNDICAT DES CHEMINS ET COURS D'EAU

ACHAT D'UN DESHERBEUR THERMIQUE

CONVENTION COMITE DEPARTEMENTAL DE COURSE D'ORIENTATION

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'EXERCICE 2012

SUBVENTIONS AUX SORTIES SCOLAIRES

SUBVENTIONS AUX SEJOURS AVEC HEBERGEMENT

CONVENTION 2012 CENTRE DE LOISIRS DE LA ROQUEBRUSSANNE

REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD (TAXES D'URBANISME)