Séance du 22 mars 2013

ORDRE DU JOUR

1. Réforme des rythmes scolaires

2. Rapport 2012 du Service Public d'Alimentation en Eau Potable

3. Rapport 2012 du Service Public d'Assainissement Collectif

4. Construction du groupe scolaire : demande de subvention auprès du Conseil Général

5. Construction du groupe scolaire : demande de subvention exceptionnelle au titre de la Réserve Parlementaire

6. Extension et rénovation de la salle des fêtes : demande de prêt complémentaire

7. Modification n° 2 des statuts de la SPL Ingénierie Départementale 83

8. Indemnité Représentative de Logement des Instituteurs

9. Droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles

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Questions diverses

Séance du 08 février 2013

ORDRE DU JOUR

1.      Majoration de 30 % du COS pour les bâtiments BBC en zone U

2.      Majoration de 20 % du COS pour les bâtiments en zone UCb

3.      Réforme des rythmes scolaires

4.      Attribution du marché de travaux pour l'extension et la réhabilitation de la salle des fêtes

5.      Financement de la construction du groupe scolaire

6.      MAPA pour une étude de faisabilité d'une Zone Agricole Economique : déclaration d'infructuosité

7.      Bail emphytéotique Commune de Mazaugues / VSB Energies Nouvelles

8.      Parcelle D 902 : proposition d'aliénation

9.      Provence Granulat c/ Commune de Mazaugues : désignation d'un avocat

10.  SIVAAD : désignation d'un nouveau représentant

11.  ASA : désignation d'un représentant

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Questions diverses